Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SP. BUST
Numéro de dépôt :
1563532
Date de dépôt :
04/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/12/1999
Présentation de la marque SP. BUST
Déposée le 4 décembre 1989 par DELGOFFE DANIEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SP. BUST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SP. BUST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563532.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP. BUST est expirée depuis le 4 décembre 1999.
DELGOFFE DANIEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20